Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOPMISSION
/
PASS LE MOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS LE MOT
TOPMISSION

Numéro de dépôt :
4638351
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
PASS LE MOT de TOPMISSION

Présentation de la marque PASS LE MOT

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par TOPMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS LE MOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est TOPMISSION domicilié(e) 29 AVENUE MAURICE CHEVALIER - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPMISSION, Monsieur David NOLENT domicilié(e) 29 AVENUE MAURICE CHEVALIER - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France.

La marque PASS LE MOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638351.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS LE MOT arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

TOPMISSION a également déposé les autres marques suivantes : Top TV , 16 spiritualités


TOPMISSION - 29 AVENUE MAURICE CHEVALIER - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France


TOPMISSION, Monsieur David NOLENT - 29 AVENUE MAURICE CHEVALIER - 77330 - OZOIR-LA-FERRIERE - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.